1. Présentation du site

Le site internet accessible à l’adresse suivante : https://nahoj-utsu.fr/ est édité par :

[Nom de l’éditeur], [qualité de l’éditeur]

[Adresse postale]

[Numéro de téléphone]

[Adresse email]

Le Site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]

[Adresse postale]

[Numéro de téléphone]

[Adresse email]

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU »).

En accédant au Site, vous acceptez, sans réserve, l’intégralité des présentes CGU.

Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : [adresse email].

Les contenus du Site sont mis à jour régulièrement par l’éditeur. De la même manière, les CGU sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par l’éditeur.

L’utilisation du Site après toute modification des CGU vaut acceptation de ces modifications.

3. Description des services fournis

Le Site est un site de portfolio de dessin. Il permet aux utilisateurs de découvrir les travaux de [nom de l’auteur].

L’éditeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir un service de qualité. Toutefois, il ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou de bugs.

L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de suspendre tout ou partie du Site, à tout moment, sans préavis.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

L’éditeur ne garantit pas la compatibilité du Site avec tous les matériels et logiciels du marché.

L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’utilisation du Site, notamment des dommages liés à l’utilisation d’un matériel ou d’un logiciel non compatible.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble des contenus du Site, incluant les images, les textes, les vidéos, les sons, les logos, les icônes, les marques, les logiciels, les bases de données, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

L’éditeur est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, tant sur le plan des textes, des images, des graphismes, que des logiciels, des bases de données, sans que cette liste soit exhaustive.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de ses contenus engagera la responsabilité de l’utilisateur et pourra entraîner des poursuites judiciaires.

6. Limitations de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du Site, y compris, sans limitation, les dommages résultant de la perte de données ou de profits, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, et ce même si l’éditeur a été informé de la possibilité de tels dommages.

L’éditeur s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles collectées sur le Site.

Conformément à la loi applicable, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : [adresse email].

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites internet, lesquels sont régis par leurs propres conditions générales d’utilisation.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de différend entre l’utilisateur et l’éditeur, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d’entente, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de la ville de [ville].

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